A. Informations légales

Nous vous informons des points suivants, en conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique :

> Le présent site web est édité par la société : CBLG SARL

SARL dont le siège social est situé : LD le Caillaud - 87170 ISLE - FRANCE
SIRET : 42325995100022 - NAF : 4673A

Tél. : 05 55 77 44 85

> Le directeur de la publication du présent site web est : Pierre COUDERT (contact at infinibois point com)

> Le prestataire gestionnaire du stockage et de l'hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France

B. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du présent site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du présent site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'éditeur du présent site internet met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies, par l'éditeur du présent site internet, le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur de démarche de vérifications complémentaires et circonstanciées.

L'éditeur du présent site internet ne saurait garantir l'exactitude permanente, l'exhaustivité, de toutes les informations accessibles en ligne.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

C. Informatique et Libertés & Cookies


L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles.


> L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut éventuellement s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.

D. Propriété intellectuelle La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de son éditeur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse du Directeur de la Publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées dans le présent site ainsi que les logos sont des marques déposées. Leur usage est donc soumis à autorisation de la part de leurs ayant droits.

Les utilisateurs et les visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication.

L'éditeur du présent site ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du présent site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Limoges (87-France).